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Mairie de l'Arbresle > Ma mairie > Conseil municipal > Réunions du conseil > Ordres du jour / comptes-rendus

Ordres du jour / comptes-rendus

Réunions du conseil municipal année 2024

- Lundi 12 février (débat d'orientation budgétaire 2024) téléchargez l'ordre du jour
- Lundi 8 avril (vote du Compte Administratif 2023 et du Budget prévisionnel 2024)
Lundi 3 juin
- Lundi 1er juillet
- Lundi 23 septembre
- Lundi 18 novembre
- Lundi 9 décembre

Réunions du conseil municipal année 2023

Dates prévisionnelles

- Lundi 27 février (débat d'orientation budgétaire 2023) téléchargez le compte-rendu
- Lundi 3 avril (vote du Compte Administratif 2022 et du Budget prévisionnel 2023) : téléchargez le compte-rendu
- Lundi 22 mai téléchargez le compte-rendu
- Lundi 10 juillet téléchargez l'ordre du jour
- Lundi 25 septembre téléchargez le compte-rendu
- Lundi 13 novembre téléchargez l'odre du jour / télécharger l'ordre du jour complémentaire 
- Lundi 11 décembre téléchargez l'ordre du jour

Réunions du conseil municipal année 2022
- Lundi 28 février (débat d'orientation budgétaire 2022) : télécharger le compte-rendu
Lien utile :
Débat d'Orientation Budgétaire - rapport 2022
- Lundi 11 avril (vote du Compte Administratif 2021 et du Budget prévisionnel 2022) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 23 mai : télécharger le compte-rendu
- Lundi 4 juillet : télécharger le compte-rendu
- Lundi 26 septembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 14 novembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 5 décembre : télécharger le compte-rendu succinct

Réunions du conseil municipal année 2021
- Lundi 15 février (débat d'orientation budgétaire 2021) : télécharger le compte-rendu
Revoir la séance du conseil municipal
Liens utiles :
Débat d'Orientation Budgétaire - rapport 2021
Délibération Débat d’Orientation Budgétaire 2021 de la Commune et du
budget de l’eau

- Lundi 29 mars (vote du Compte Administratif 2020 et du Budget prévisionnel 2021) : télécharger le compte-rendu
Revoir la séance du conseil municipal
- Mardi 25 mai : télécharger le compte-rendu
Revoir la séance du conseil municipal
- Lundi 12 juillet : télécharger le compte-rendu
- Lundi 27 septembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 8 novembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 13 décembre : télécharger le compte-rendu

Réunions du conseil municipal année 2020
- Lundi 24 février (débat d'orientation budgétaire 2020) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 25 mai à la salle Claude Terrasse (installation du conseil municipal) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 8 juin à la salle Claude Terrasse : télécharger le compte-rendu
- Lundi 6 juillet : télécharger le compte-rendu
- Vendredi 10 juillet : télécharger l'ordre du jour (conseil exceptionnel dédié à l'élection des Grands Electeurs : pas de compte-rendu)
- Lundi 28 septembre : télécharger le compte-rendu.
Télécharger l'annexe 1 relative aux indemnités des élus
Télécharger l'annexe 2 relative aux indemnités des élus
- Lundi 9 novembre : télécharger le compte-rendu
Revoir la séance du conseil municipal
- Lundi 14 décembre : télécharger le compte-rendu
Revoir la séance du conseil municipal

Réunions du conseil municipal année 2019
- Lundi 11 février (débat d'orientation budgétaire 2019) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 25 mars (vote du Compte Administratif 2018 et du Budget prévisionnel 2019) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 20 mai : télécharger le compte-rendu
- Mardi 18 juin : télécharger le compte-rendu
- Lundi 8 juillet : télécharger le compte-rendu
- Lundi 30 septembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 4 novembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 9 décembre : télécharger le compte-rendu

Réunions du conseil municipal année 2018
- Lundi 12 février (débat d'orientation budgétaire 2018) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 26 mars (vote du Compte Administratif 2017 et du Budget prévisionnel 2018) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 14 mai : télécharger le compte-rendu
- Lundi 2 juillet : télécharger le compte-rendu
- Lundi 24 septembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 5 novembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 10 décembre : télécharger le compte-rendu

Réunions du conseil municipal année 2017
- Lundi 13 février (débat d'orientation budgétaire 2017) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 27 mars (vote du Compte Administratif 2016 et du Budget prévisionnel 2017) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 15 mai : télécharger le compte-rendu
- Lundi 3 juillet : télécharger le compte-rendu
- Lundi 25 septembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 6 novembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 18 décembre : télécharger le compte-rendu

Réunions du conseil municipal année 2016
- Lundi 15 février (débat d'orientation budgétaire 2016) : télécharger le compte-rendu
- Mardi 29 mars (vote du Compte Administratif 2015 et du Budget prévisionnel 2016) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 23 mai : télécharger le compte-rendu
- Lundi 4 juillet : télécharger le compte-rendu
- Lundi 26 septembre : télécharger le compte-rendu
- Mercredi 12 octobre "Conseil municipal exceptionnel" : télécharger le compte-rendu
- Lundi 14 novembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 19 décembre : télécharger le compte-rendu

Réunions du conseil municipal année 2015
- Lundi 26 janvier : télécharger le compte-rendu
- Lundi 23 février - débat d'orientation budgétaire 2015 - télécharger le compte-rendu
- Lundi 30 mars - vote du Compte Administratif 2014 et du Budget prévisionnel 2015 télécharger le compte-rendu
- Lundi 18 mai - télécharger le compte-rendu
- Lundi 29 juin - télécharger le compte-rendu
- Lundi 21 septembre - télécharger le compte-rendu
- Lundi 2 novembre - télécharger le compte-rendu
- Lundi 14 décembre - télécharger le compte-rendu

Réunions du conseil municipal année 2014
- Lundi 27 janvier :
- Lundi 10 mars : télécharger le compte-rendu
- Samedi 29 mars (installation du nouveau Conseil Municipal et élection du Maire et Adjoints) : télécharger le compte-rendu
- Lundi 7 avril : télécharger le compte-rendu
- Mardi 22 avril (vote du Compte Administratif 2013 et du Budget prévisionnel 2014) : télécharger le compte-rendu
- Mardi 3 juin : télécharger le compte-rendu
- Lundi 7 juillet : télécharger le compte-rendu
- Lundi 22 septembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 3 novembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 15 décembre : télécharger le compte-rendu succinct

Réunions du conseil municipal année 2013
- Lundi 11 février à 20h : débat d'orientation budgétaire - télécharger le compte-rendu
- Lundi 25 mars à 20h : comptes administratifs 2012 - budget prévisionnel 2013 - télécharger le compte-rendu
- Lundi 13 mai à 20h - télécharger le compte-rendu
- Lundi 9 juillet à 20h télécharger le compte-rendu
- Lundi 23 septembre à 20h télécharger le compte-rendu
- Lundi 4 novembre à 20h - ANNULE
- Lundi 16 décembre à 20h télécharger le compte-rendu

Réunions du conseil municipal année 2012
- Lundi 6 février à 20h : débat d'orientation budgétaire - télécharger le compte-rendu
- Lundi 19 mars à 20h : comptes administratifs 2011 - budget prévisionnel 2012 - télécharger le compte-rendu
- Lundi 21 mai à 20h - télécharger le compte-rendu
- Lundi 2 juillet à 20h - télécharger le compte-rendu
- Lundi 24 septembre à 20h - télécharger le compte-rendu
- Lundi 12 novembre à 20h - télécharger le compte-rendu
- Lundi 17 décembre à 20h - télécharger le compte-rendu

Réunions du conseil municipal année 2011
- Lundi 7 février : Télécharger le compte rendu
- Lundi 7 mars : Télécharger le compte rendu
- Lundi 4 avril : Télécharger le compte rendu
- Lundi 23 mai : Télécharger le compte rendu
- Lundi 4 juillet : Télécharger le compte rendu
- Lundi 19 septembre : télécharger le compte-rendu
- Lundi 7 novembre : Télécharger le compte rendu
- Lundi 12 décembre : Télécharger le compte rendu